COMITE D'ETABLISSEMENT LAFARGE CIMENTS
COMITE D'ETABLISSEMENT LAFARGE CIMENTS

Comité d'Etablissement

Lafarge Ciments

Unité de Broyage de La Couronne

17 rue Léonard Jarraud

16400 LA COURONNE

Tél: 05.45.23.39.56

Fax: 05.45.23.39.58

Email : Voir rubrique "contact"

Pour nous trouver :

Il n'y a pas de permanence donc faites le n° du standard si vous n'arrivez pas à nous joindre 0545233939

Colonies de Vacances

1. avec prise en charge par la Société :

Rappel : la participation de la Société est égale à la moitié des dépenses qui restent ou resteraient à la charge des familles, toutes subventions déduites, avec un montant maximum par journée.

voir instruction E.1 du recueil du personnel.

Les remboursements ne peuvent être perçus que pour 30 jours maximum par enfant tous séjours confondus.

 

 

 Tranches d'âges 

 Participation 

Société

 Participation CE 

(4) (6)

 

 Classes de nature 

 (neige, vertes, mer, campagne, ...) 

 

Jusqu’à 16 ans 

7,54 €/j (1)

50% (8)

 

 Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) 

 

De 6 à 12 ans

7,54 €/j (5)

3,50 €/j

 

 Stages sportifs sans nuitée

 

De 4 à 16 ans 7,54 €/j (7) 50% (9)

 

 Colonies de vacances et stages sportifs

 avec nuitée (en France)

 

De 4 à 16 ans

7,54 €/j (2)

50% (10)

 

 Séjours linguistiques

 

Jusqu’à 18 ans  7,54 €/j (3)

50% (11)

 

 

 

(1) : Sous réserve d’être organisé par les établissements scolaires.
(2) : A condition :

a. Qu’elles soient organisées par un CE, un organisme assimilé (maisons d’enfants, mairies), ou agrée, et se situant dans une période de vacances scolaires et en France.
b. Qu’une facture acquittée et une attestation de présence soient produites, avant le remboursement des subventions.


(3) : A condition de répondre aux critères prévus par la réglementation Société, entre autres :

a. Cours dispensés par un organisme sous contrôle de l’Etat ou agrée.
b. Séjour comportant des cours de langue dispensés par des professeurs.


(4) : Sous réserve de la prise en charge par la Société.
(5) : Prise en charge uniquement durant la période des congés scolaires. Sous réserve que l’enfant participe au centre de loisirs de sa commune       d’habitation, communauté de communes ou au lieu où la scolarité est suivie.
(6) : les remboursements Société et CE ne peuvent excéder 75% des frais engagés toutes activités confondues.
(7) : A condition :

a. Qu’elles soient organisées par un organisme agrée, pendant une période de vacances scolaires et en France.
b. Qu’une facture acquittée et une attestation de présence soient produites, avant le remboursement des subventions.

(8) : le CE prend en charge 50% des frais engagés dans la limite de 14 €/j.
(9) : le CE prend en charge 50% des frais engagés dans la limite de 14 €/j.
(10) : le CE prend en charge 50% des frais engagés dans la limite de 50 €/j.
(11) : le CE prend en charge 50% des frais engagés dans la limite de 21 €/j.


2. Sans prise en charge par la Société :

Centre de loisirs durant les congés scolaires pour les 3 à 5 ans :

- Participation CE : 10€/j (max 75% des frais engagés).


Centre de loisirs en dehors des congés scolaires :

- tranches d’âges : 3 à 12 ans.
- Participation CE : 10€/j (max 75% des frais engagés).


Séjours Linguistiques sans cours :

- jusqu’à 18 ans.
- Participation CE : 28 €/j (max 75% des frais engagés).


Nota: Le décompte des jours se fait sur l'année civile.

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